E-commerce : taxes de l'UE (TVA) dans Ecwid

Si votre entreprise est installée dans l'Union européenne et dispose d'un numéro d'identification TVA, vous êtes très probablement tenu(e) de payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ecwid vous permet de configurer votre boutique de façon à respecter la réglementation de l'UE relative à la TVA :

  • Facturez la TVA à vos clients.
  • Appliquez une autoliquidation de la TVA lors de la vente à une autre entreprise de l'UE qui dispose d'un numéro d'identification TVA.
  • Indiquez votre numéro d'identification TVA sur les factures.

Facturation de la TVA à vos clients

Pour que votre boutique facture automatiquement le bon montant de TVA à ses clients, activez les taux de taxation automatiques dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes.

Ecwid calcule automatiquement les taux de taxation en fonction de la situation géographique de la boutique et du client. Elle inclut la TVA dans les prix des produits. Lors de l'étape du paiement, le montant de TVA approprié sera facturé au client, conformément à la réglementation fiscale du pays et de la région.

Ecwid reste à jour concernant les taux de TVA en vigueur, si bien que lorsque les taux sont modifiés, votre boutique utilise automatiquement les nouveaux taux sans qu'aucune action ne soit requise de votre part.

Pour le moment, seuls les taux standard de TVA sont pris en charge par le système de calcul automatique. Si vous êtes tenu(e) de facturer un taux réduit ou si vous avez des produits détaxés dans votre boutique, nous vous recommandons de désactiver les taux automatiques et de définir des taux d'imposition manuels.

Activation de l'autoliquidation de la TVA

Si vous vendez des marchandises à une autre entreprise et que ces marchandises sont envoyées à destination d'un autre pays de l'UE, vous ne facturez pas la TVA. La réglementation de la TVA exige également que vous conserviez les numéros de TVA de vos clients et que vous vous assuriez qu'il s'agit de numéros de TVA valides de l'UE. Si vous réalisez des ventes dans un seul pays, vous devez facturer la TVA.

Pour activer l'autoliquidation de la TVA pour les ventes B2B dans votre boutique Ecwid, accédez à votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes, faites défiler vers le bas jusqu'à Settings (Paramètres) et activez l'option Ask for buyers' VAT ID at checkout (Demander le numéro de TVA de l'acheteur lors de l'étape du paiement) :

vat_id__1_.png

Ceci aura pour effet d'ajouter le champ du numéro d'identification TVA lors de l'étape du paiement et d'appliquer l'autoliquidation de la TVA si nécessaire. Le numéro d'identification TVA du client sera également enregistré dans les détails de la commande pour que vous puissiez le retrouver ultérieurement.

Présentation du numéro d'identification TVA sur la facture de la commande

Le numéro d'identification TVA qu'un client soumet lors de l'étape du paiement est imprimé sur la facture et se trouve aussi dans les détails de la commande, dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid).

Toutefois, si vous avez déjà personnalisé votre modèle de facture, cela ne se fait pas de façon automatique. Dans ce cas, vous devez l'ajouter manuellement au modèle de facture. Pour cela, accédez à votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Invoice (Facture), cliquez sur Edit Template (Modifier le modèle) et ajoutez ce code :

<#if order.customerTaxId?has_content>
<p>${textLabels.taxId} ${order.customerTaxId}</p>
</#if>

Indiquez le numéro d'identification TVA de l'acheteur dans les notifications d'administration par e-mail

Si l'option Ask for buyers' VAT ID at checkout (Demander le numéro d'identification TVA de l'acheteur lors de l'étape du paiement) est activée et que les détails de la commande incluent le numéro de TVA du client, le numéro d'identification TVA apparaîtra automatiquement dans les notifications d'administration par e-mail de la commande.

Dans certains cas, si vous avez déjà personnalisé votre modèle d'e-mail, il est possible que le numéro d'identification TVA de l'acheteur soit absent dans les notifications d'administration. Vous devrez ajouter manuellement un fragment de code correspondant au modèle de notification. Accédez à votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Mail (E-mail), faites défiler jusqu'à Admin Notifications (Notifications d'administration), cliquez sur Edit (Modifier) à côté de la notification New Order Placed (Nouvelle commande passée). Faites défiler vers le bas jusqu'à Billing info (Infos de facturation) et ajoutez ce code :

<#if order.customerTaxId?has_content>
<tr>
<td align="left" valign="top" style="font-family: Arial,sans-serif;font-size: 14px;line-height: 18px;color: #333333;padding-top: 5px;">
<b>VAT ID: ${order.customerTaxId}</b>
</td>
</tr>
</#if>