E-commerce : configuration de la taxe sur les ventes américaine

Si vous êtes un commerçant américain, vous êtes probablement tenu de payer la taxe de vente selon les lois locales ou de l'État. Dans cet article, nous allons vous expliquer comment configurer votre boutique Ecwid afin que vous puissiez collecter, déclarer et remettre correctement la taxe de vente.

Quelle taxe dois-je payer ?

La taxe sur les ventes s'applique à la plupart des produits et à certains services dans la majorité des États. Les taux et les règles de taxation diffèrent toutefois d'un État à l'autre. Par exemple, la Californie a le taux de taxation le plus élevé de tous les États, soit 7,5 %. La taxe sur les ventes la plus basse est celle du Colorado, avec un taux de 2,9 %.

Pour savoir quelles taxes s'appliquent à votre entreprise, veuillez vous référer à cette carte des taxes sur les ventes par État (cliquez sur votre État sur la carte).

Collecter le montant correct pour la taxe sur les ventes

Activer le traitement automatique de la taxe sur les ventes dans Ecwid

  1. Ajoutez l'adresse de votre entreprise à votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → General (Général) → Store profile (Profil de la boutique).
  2. Activez le calcul automatique des taxes dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes :

Activer le calcul automatique des taxes

Une fois les taux de taxation automatiques activés, votre boutique facturera un taux de taxation précis en fonction de votre situation géographique et de celle de vos clients.

Fonctionnement de l'outil de calcul automatique de la taxe sur les ventes

En règle générale, toute présence physique de votre entreprise dans un État (ou « nexus ») – magasin, bureau ou entrepôt – vous oblige à collecter la taxe sur les ventes locale et d'État auprès de vos clients. Comme vous le savez peut-être déjà, les taux de taxation varient normalement en fonction de la situation géographique du client. Suivant l'évolution de la loi, les taux de taxation peuvent également changer.

Tenir compte des taux de taxation de chaque région et suivre les mises à jour de la réglementation fiscale peut être une tâche particulièrement fastidieuse. C'est pourquoi nous vous offrons une solution simple : notre fonctionnalité de calcul automatique des taxes. Lorsque la fonctionnalité est activée :

  • Ecwid détermine automatiquement les taux de taxation selon la réglementation fiscale de votre État, la situation géographique de votre boutique et celle de votre client.
  • En matière de réglementation fiscale, Ecwid tient ses informations à jour : lorsque les lois fiscales changent dans votre État, votre région ou même votre ville, votre magasin le « sait » et applique les nouvelles règles au moment du paiement. Aucune action n'est requise de votre part.
Si notre fonctionnalité d'imposition automatique ne couvre pas entièrement vos besoins (c.-à-d. que vous devez marquer certains de vos produits comme détaxés), vous pouvez utiliser une configuration avancée des taux. Ecwid permet également de configurer les taxes manuellement. Accédez à la section Manual (Mode manuel) dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes et cliquez sur Manage tax rates (Gérer les taux d'imposition) pour pouvoir ajouter les taux manuellement. Veuillez aussi vous reporter à ces instructions pour une configuration manuelle sur notre portail d'assistance, afin de configurer votre boutique Ecwid pour calculer les taux d'imposition associés à différentes régions, zones et pays.

Gestion des clients exonérés de taxes

Si vous ne voulez pas facturer de taxes à certains de vos clients, par exemple des organismes à but non lucratif ou des grossistes, vous pouvez facilement le faire. Il suffit de les signaler comme exonérés d'impôt sur la page Customers (Clients) de votre tableau de bord.

Configuration d'un nexus multi-État

Ecwid détecte par défaut votre État de nexus grâce à l'adresse de votre boutique et, une fois que vous avez activé les taxes automatiques, calcule les taux d'imposition en conséquence. Si vous n'avez qu'un seul nexus, il suffit d'activer les taxes automatiques et tout est réglé. Mais si votre entreprise est répartie sur plusieurs États, c.-à-d. que vous avez un nexus de taxe de vente multi-État, il est également possible de configurer vos taxes de façon à ce que vos clients des autres États de nexus se voient facturer la taxe de vente appropriée.

  1. Activez les taxes automatiques dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes. Une fois l'option activée, votre boutique calcule et facture automatiquement la taxe de vente au moment du paiement.
  2. Installez l'application TaxJar de l'App Market d'Ecwid.
  3. Ouvrez votre tableau de bord TaxJar
  4. Accédez à Account (Compte) → SmartCalcs API (API SmartCalcs).
  5. Activez l'option Use Personalized Sales Tax Calculations in your Ecwid Store (Utiliser le calcul personnalisé de la taxe sur les ventes dans votre boutique Ecwid) afin qu'Ecwid puisse utiliser les paramètres de l'adresse du nexus TaxJar dans les calculs du taux de taxation.
  6. Sur la même page, trouvez la section Nexus Address Configuration (Configuration de l'adresse du nexus) et ajoutez les nexus de votre boutique.

Votre nexus multi-État est désormais configuré, et Ecwid va automatiquement déterminer les taux de taxation en fonction des États dans lesquels vous avez un nexus.

L'application TaxJar est payante, mais une période d'essai gratuite vous est offerte. Obtenir l'application

 

Qu'est-ce qu'un nexus ?

En général, vous n'avez qu'à collecter et à déclarer la taxe sur les ventes dans l'État où est établie votre entreprise. Mais voici une règle plus précise : si votre entreprise a une présence physique dans un État – un magasin, un bureau ou un entrepôt – vous devez collecter la taxe sur les ventes applicable (au niveau local et au niveau de l'État) auprès de vos clients de cet État. En termes juridiques, cette présence physique est connue sous le nom de « nexus ». Chaque État a sa propre définition du nexus, mais tous s'accordent sur ce point : si vous avez un magasin ou un bureau quel qu'il soit dans un État, il existe un « nexus de taxe sur les ventes » (ou lien fiscal), et vous êtes tenu de facturer la ou les taxes applicables et de les déclarer aux autorités compétentes. Si vous n'êtes pas sûr(e) que votre entreprise soit légalement considérée comme ayant une présence physique dans un État particulier, nous vous conseillons de contacter l'agence fiscale de votre État. Lisez cet article pour vous renseigner à ce sujet : http://blog.taxjar.com/sales-tax-nexus-definition

Déclarer la taxe sur les ventes

Si vous vendez des produits soumis à des taxes, vous devez déclarer les taxes auprès de l'État et de la localité dans lesquels vous percevez la taxe sur les ventes. La fréquence à laquelle vous déclarez vos taxes dépend du volume de vos ventes. En général, les déclarations sont au minimum trimestrielles. Si vous avez un volume de ventes élevé, elles sont mensuelles pour la plupart des États.

L'application TaxJar pour Ecwid vous permet d'automatiser les déclarations fiscales, ce qui signifie que TaxJar crée un rapport et envoie automatiquement votre déclaration à l'État en votre nom. Pour utiliser l'application, veuillez suivre les instructions ci-dessous :

  1. Assurez-vous que votre boutique Ecwid facture à chaque client le bon montant de taxe. Le moyen le simple pour cela est d'activer Automatic Taxes (Taxes automatiques) dans votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Settings (Paramètres) → Taxes. Une fois qu'elles sont activées, votre boutique calcule et facture automatiquement la taxe de vente appropriée au moment du paiement.
  2. Installez l'application TaxJar de l'App Market d'Ecwid.
  3. Une fois installée, l'application commencera automatiquement à synchroniser vos ventes et vous guidera pour les éventuelles étapes supplémentaires.
  4. Pendant qu'elle synchronise vos ventes, ouvrez les paramètres de votre compte TaxJar et renseignez votre profil d'entreprise pour permettre à TaxJar de tout automatiser pour vous.
  5. Lorsque TaxJar termine l'exportation de vos ventes, vous devez suivre les instructions fournies pour générer des rapports fiscaux et permettre la déclaration automatique et les rappels.

Gestion des articles non soumis à des taxes dans Ecwid

S'il y a des produits non taxables dans votre boutique, vous pouvez configurer une taxe à zéro spécialement pour eux en utilisant l'option manuelle des taux d'imposition. Vous pouvez soit exclure le produit du calcul d'imposition, soit créer un taux spécial à 0 % et l'appliquer au produit.

Pour gérer les taux d'imposition configurés manuellement par produit, accédez à votre Ecwid Control Panel (Tableau de bord Ecwid) → Catalog (Catalogue) → Products (Produits) → page individuelle du produit → onglet Tax and shipping (Taxe et frais de livraison) et choisissez les taux d'imposition que vous souhaitez activer ou désactiver pour ce produit :

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